Étape 1 - Trouver votre zonage
Connaissez-vous votre zonage? Avez-vous essayé la recherche par adresse ou par lot?
Chaque propriété est située l'intérieur d'une ou plusieurs zones spécifiques. Le type de milieux (ex. T1.1) et son numéro de zone (ex. 1001) constituent une référence à une grille de zonage que nous avons préparée pour vous. La grille de zonage vous renseignera sur les dispositions spécifiques à votre propriété et orientera votre recherche vers les différentes sections du règlement qui s'appliquent à votre situation.
Vous pouvez obtenir des informations sur mesure en fonction de votre situation géographique via la recherche par adresse ou par lot de notre site web.
Étape 2 - Rechercher votre grille de zonage
Dans l'onglet Grilles de zonage, vous pourrez rechercher votre grille de zonage. Nous vous suggérons d'utiliser les quatre chiffres qui suivent le type de milieux. Par exemple, pour T1.1-1001, rechercher 1001 dans la barre de recherche. Les numéros de zone sont uniques, votre recherche sera plus précise.
Étape 3 - Rechercher dans le règlement
Dans l'onglet Code de l'urbanisme, vous pourrez effectuer des recherches à travers tout le règlement. Vous pourrez rechercher dans le contenu du règlement par mots-clés. Les résultats de recherche affichent en priorité des extraits de réglementations regroupant les informations les plus pertinentes. Vous pourrez également naviguer dans le code l'aide de la table des matières.
Annexes et autres règlements
Vous remarquerez que les annexes du code de l'urbanisme ne sont pas toutes présentes en consultation digitale. En effet, la plupart des annexes sont des cartes qui sont déjà intégrées dans la carte détaillée. Vous aurez tout de même accès aux versions PDF de ces documents.
La section Autres règlements contient les règlements qui ne font pas partie intégrante du code de l'urbanisme, mais qui sont pertinents dans certaines situations.